Application
Les conditions générales s’appliquent à toutes les offres, à tous les contrats, à toutes les commandes dans la boutique en ligne et à toutes les factures de Brouwerij Eylenbosch, sauf si les deux parties en conviennent autrement par écrit. En visitant notre site web, en passant une commande ou en utilisant nos services, le client accepte ces conditions générales.
Offres
Toutes les offres de la Brouwerij Eylenbosch sont les plus complètes possibles. Les prix indiqués dans une offre sont valables pour la durée spécifiée. L’acceptation de l’offre doit être confirmée par écrit et est donc définitive.
Commandes
Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité des produits fournis. Brouwerij Eylenbosch se réserve le droit de refuser ou d’annuler des commandes pour quelque raison que ce soit. En cas d’annulation, le paiement sera intégralement remboursé.
Paiements
Le client s’engage à payer toutes les commandes livrées. Le paiement de tout montant facturé, taxes comprises, doit être effectué immédiatement, au plus tard 2 jours calendrier après la date de facturation, sur le compte bancaire de Brouwerij Eylenbosch. En cas de non-paiement à l’échéance, le montant de la facture sera augmenté automatiquement et sans préavis d’une indemnité forfaitaire de 10 % et de l’intérêt légal majoré de 2 % sur une base annuelle à compter de la date d’échéance. En cas de non-paiement, Brouwerij Eylenbosch est également autorisée à suspendre toutes les livraisons ultérieures au client, sans préavis. Brouwerij Eylenbosch a le droit de vendre les marchandises à des tiers. Les avances déjà payées ne sont pas récupérables par le client.
Les paiements pour les commandes sur notre webshop doivent être effectués selon les modes de paiement indiqués sur le site de Brouwerij Eylenbosch. Les prix sont susceptibles d’être modifiés et les taxes ou frais éventuels seront ajoutés au moment du paiement.
Expédition et livraison
Brouwerij Eylenbosch s’efforce de traiter et d’expédier les commandes dans les meilleurs temps. Les temps de livraison prévus sont mentionnés sur notre site web et sont indicatifs. Brouwerij Eylenbosch n’est pas responsable des retards indépendants de sa volonté. Brouwerij Eylenbosch n’est pas non plus responsable de la livraison de produits endommagés ou incomplets en cas de recours à une société de transport.
Informations sur les produits
Brouwerij Eylenbosch fait de tout son mieux pour communiquer des informations exactes sur ses produits, y compris les ingrédients, les allergènes et les pourcentages d’alcool. Toutefois, l’utilisation de nos produits se fait sous votre propre responsabilité et Brouwerij Eylenbosch n’est pas responsable de toute information incorrecte entraînant des dommages ou des désagréments.
Propriété intellectuelle
Tout le contenu de notre website, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, les images, les logos et les dessins, sont la propriété de Brouwerij Eylenbosch ou font l’objet d’une licence d’utilisation. Il est interdit de reproduire, de distribuer ou d’utiliser ce contenu de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse de Brouwerij Eylenbosch.
Responsabilité
Sous réserve des obligations légales, Brouwerij Eylenbosch n’est pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs résultant de l’utilisation de ses produits ou services.
Droits de douane et accises
Lorsque le client commande des produits pour une livraison internationale dans des pays autres que la Belgique, il est l’importateur du pays et doit se conformer à toutes les lois et réglementations du pays où il reçoit les produits. Le client peut être soumis à des droits d’importation et à des taxes prélevés une fois que les marchandises arrivent dans ce pays. Les éventuels frais supplémentaires de dédouanement sont à la charge du client. Brouwerij Eylenbosch n’a aucun contrôle sur ces coûts et ne peut pas les prévoir. Les politiques douanières varient considérablement d’un pays à l’autre. Les clients doivent donc contacter leur bureau de douane local pour plus d’informations.
Période de retour
Pour tous les produits achetés chez Brouwerij Eylenbosch, vous disposez, conformément à la loi belge sur les pratiques du commerce, l’information et la protection du consommateur du 6 avril 2010, d’un délai de rétractation de 14 jours calendaires. Ce délai commence à courir à partir du moment de la réception par le client ou en son nom. Pendant le délai de rétractation, les produits et l’emballage doivent être manipulés avec soin. Il n’y a pas de droit de rétractation si le produit et l’emballage ne sont plus dans leur état d’origine, complet, non endommagé et non utilisé.
Si le client souhaite exercer son droit de rétractation, il doit le notifier par écrit dans le délai de 14 jours calendaires à compter du jour suivant la livraison du produit. La renonciation à l’achat n’entraîne aucune pénalité et peut se faire sans indication de motif. Si le client souhaite retourner le produit, il doit le confirmer par e-mail à info@eylenboschbeer.be en indiquant le numéro de commande.
Les produits doivent être retournés intacts, non utilisés et non ouverts (dans l’état et l’emballage d’origine) au plus tard 14 jours après leur réception. La date d’expédition fait office de contrôle. Tous les documents joints, les certificats de garantie et les matériaux d’emballage doivent être joints à l’envoi de retour, ainsi que le numéro de compte bancaire du client. Les frais directs de retour sont à la charge du client. Les envois non affranchis ou insuffisamment affranchis seront toujours refusés et renvoyés à l’expéditeur. Brouwerij Eylenbosch remboursera le montant total de l’achat dans les 30 jours suivant la réception des marchandises.
S’il est constaté que les biens n’ont pas été reçus conformément aux conditions du droit de rétractation, le prix d’achat ne sera pas remboursé, ou pas dans son intégralité. Dans ce cas, le produit reste la propriété du client. A la demande du client, le produit peut également lui être réexpédié, moyennant le paiement des frais de port correspondants.
Les exceptions aux dispositions stipulées sont les suivantes :
- Pour les produits périssables dont l’emballage a été ouvert.
- Si un produit est visiblement usé ou endommagé, vous perdez votre droit au remboursement de votre paiement.
Les produits doivent être retournés à l’adresse suivante:
Brasserie Eylenbosch BV, Lierput 1B, 1730 Kobbegem.
Synthèse de la facturation
Sur demande, nous fournissons une facture détaillée et les coûts comptabilisés.
Contestation des factures
En cas de contestation ou de litige concernant une facture, le client doit nous contacter dans un délai raisonnable après réception de la facture afin de discuter et de résoudre le problème.
Changements de conditions générales
Brouwerij Eylenbosch se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Il incombe au client de vérifier régulièrement si les conditions générales ont été modifiées.
Coordonnées de contact
Si le client a des questions sur les présentes conditions générales, il peut nous contacter à l’adresse suivante:
Email: info@eylenboschbeer.be